Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HERAIL FRANCOIS
/
GEMSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMSA
HERAIL FRANCOIS

Numéro de dépôt :
99781277
Date de dépôt :
17/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/03/2009

Présentation de la marque GEMSA

Déposée le 17 mars 1999 par HERAIL FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GEMSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est HERAIL FRANCOIS, domicilié(e) 94 rue de Varenne, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERAIL FRANCOIS - France.

La marque GEMSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMSA est expirée depuis le 17 mars 2009.

HERAIL FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : teagarette , ANEMONE , ANEMONE , EXCEYLAN , POIRAY , JUSTE , SAINT-CYR , ANEMONE , LA PORTE BLEUE , L'HEURE DU TEMPS


HERAIL FRANCOIS - 94 rue de Varenne, 75007 PARIS - France


HERAIL FRANCOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Bijouterie Horlogerie - pierres précieuses - joaillerie - métaux précieux et leurs alliages autres que à usage dentaire - instruments chronométriques - meubles - glaces Miroirs - cadres - objets d'art en bois liège roseau Jonc osier corne os - ivoire - baleine - écaille - ambre - nacre écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique stylisme.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.